Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alexandrie (Égypte)

Source :

GeoNames : Alexandrie (Égypte)

33 contenus liés

Contre Camille Méjean, pour escroquerie, à Alexandrie (Egypte).

Cote : 2 U 2 959

Période : 1928 - 1928

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Adrien Perret, cuisinier, pour le meurtre d'Effandi Chimy Rayat, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 1661

Période : 1928 - 1928

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Mustapha Ibrahim El Sahli, pour le meurtre d'Ibrahim Aziz Gouda, et contre Abdel Razak Ben Ibrahim Mustapha El Sahli, pour complicité...

Cote : 2 U 2 1894

Période : 1937 - 1937

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre David Ibrahim Brakha, commerçant, pour faux et usage de faux, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 3570

Période : 1923 - 1923

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
1935

Cote : 2 U 2 3588

Période : 1935 - 1935

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Abdel Hamid El Gorani, détenu à Marseille, pour trafic de stupéfiants, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 5708

Période : 1928 - 1928

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Ludovic Castex, pour détention de haschich, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 5710

Période : 1929 - 1929

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Abdel Kader Ben Ali Djilani, pour trafic de stupéfiants, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 5734

Période : 1936 - 1936

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Mohamed Ben Ali El Dfilani, pour meurtre, à Alexandrie (Egypte).

Cote : 2 U 2 1327

Période : 1908 - 1908

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Contre Jules Gaëtan Méola, chauffeur d'Alexandrie, pour meurtre sur Mohamed Mamoud, à Alexandrie (Égypte).

Cote : 2 U 2 1516

Période : 1922 - 1922

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)

Alexandrie (Égypte)

33 contenus liés

Liens