Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aigues-Mortes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Aigues-Mortes (Occitanie, Gard) - commune
Aigues-Mortes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Cote : F/2000/62/22-152

Période : 1984 - 1987

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Hôtel de Ville.

Cote : F/2000/62/22-153

Période : 1981 - 1982

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Cote : F/2000/62/22-154

Période : 1984 - 1984

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Cote : F/2000/62/22-155

Période : 1985 - 1985

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Remparts.

Cote : F/2000/62/22-156

Période : 1906 - 1984

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Bureau du port et aménagements urbains.

Cote : F/2000/62/22-157

Période : 1960 - 1980

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Remparts.

Cote : F/2000/62/22-158

Période : 1975 - 1988

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Remparts.

Cote : F/2000/62/22-159

Période : 1989 - 1991

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
Aigues-Mortes (Gard) - Remparts.

Cote : F/2000/62/23-160

Période : 1985 - 1985

Fonds : Travaux sur les édifices des Bouches-du-Rhône, du Gard, de l’Hérault ainsi que sur le château de Vincennes et la Sainte-Chapelle (Paris) par...
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Cote : F/2000/62/23-161

Période : 1986 - 1986

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Aigues-Mortes (Gard, France)

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