Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Minutes. 1816, janvier - 1816, juin

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Obligation d'Antoine Champy et Madeleine Rayé, sa femme en faveur de Mathieu Leboix.

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Procuration par Sylvain Touzé en faveur de Germaine Clauleux

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Vente par Germaine Clauleux, femme de Sylvain Touzé à Claude Picard.

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Vente par Jean-Baptiste Maury et Marie Madeleine Pilé, sa femme à André Louis Delille et Marie Louise Bréant, sa femme ( suivie d'une quitta...

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Bail par Valentin Grégoire Breton à Charles Michel Perré et Marie Augustine Guesdron, sa femme.

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Donation d'Antoine Hévin et Germaine Gogue, sa femme à Joséphine Adélaïde Hévin, femme de Jean Pierre Louis Feucher.

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Liquidation d'Hypolite Duvergier en faveur de Jean Nicolas Plet (suivie d'une ratification du 5 juin 1816 et d'une quittance du 6 mars 1817)...

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Marie Anne Gouret, décédée le 15 octobre 1815 à Clamart, Grande-rue, à la requête de Jean Etienne Fizellier, vigne...

Cote : MC/ET/CIII/230

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Contrat de mariage entre Jean Menant et Madeleine Cremer.

Cote : MC/ET/CIII/230

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

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