Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-la-Borde (Seine-et-Marne, France)

Source :

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Châtillon-la-Borde (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Châtillon-la-Borde (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série E - État Civil

Période : 1797 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1797 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
3 F Agriculture

Période : 1797 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Procès-verbal de délimitation du territoire.

Cote : 153EDT1G1

Période : 1812 - 1812

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Série H - Affaires militaires - Pompiers

Période : 1797 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Recensement des classes : listes, tableaux, minutes, bulletins d'inscriptions, instructions, listes d'émargement, actes d'en...

Cote : 153EDT1H1

Période : 1817 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Recensement des voitures attelées et véhicules susceptibles d'être réquisitionnés : registres de déclarations, listes de ...

Cote : 153EDT2H2

Période : 1877 - 1928

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Logement et cantonnement des troupes de passage. - Gestion : états des ressources, instructions, notes, correspondance.

Cote : 153EDT2H3

Période : 1878 - 1884

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
3 H Garde Nationale

Période : 1797 - 1937

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde
Garde nationale 1789-1871. - Administration générale : registre du contrôle général de la garde ordinaire, bulletins individ...

Cote : 153EDT3H1

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Châtillon-la-Borde

Châtillon-la-Borde (Seine-et-Marne, France)

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