Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vignely (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Vignely (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Vignely (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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1 D Conseil Municipal

Période : 1668 - 1982

Fonds : Commune de Vignely
Procès-verbaux des délibérations prises par le Conseil municipal.

Cote : 100EDT1D1

Période : 1818 - 1905

Fonds : Commune de Vignely
Arrêtés du maire.

Cote : 100EDT2D1

Période : 1831 - 1920

Fonds : Commune de Vignely
Polices d'assurance.

Cote : 100EDT4D1

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de Vignely
Série E - État civil

Période : 1668 - 1982

Fonds : Commune de Vignely
1778-an VIII [23/09/1799-23/09/1800]

Cote : 100EDT/E1

Période : 1778 - 1800

Fonds : Commune de Vignely
Dénombrement de la population. - Préparation du dénombrement : états nominatifs, bordereaux individuels, instructions, correspondance.

Cote : 100EDT1F2

Période : 1841 - 1936

Fonds : Commune de Vignely
Déclarations des accidents du travail : tableau de recensement des métiers, correspondance.

Cote : 100EDT7F1

Période : 1905 - 1921

Fonds : Commune de Vignely
Série G - Contributions - Cadastre - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures

Période : 1668 - 1982

Fonds : Commune de Vignely
Procès-verbaux de délimitation de la commune.

Cote : 100EDT1G20

Période : 1809 - 1809

Fonds : Commune de Vignely

Vignely (Seine-et-Marne, France)

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