Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabanac (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Cabanac (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Cabanac (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Archives antérieures à 1790

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Finances et impôts

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Cadastre

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Censier.

Cote : 115 E DEPOT 28

Période : 1730 - 1740

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Livre terrier.

Cote : 115 E DEPOT 29

Période : 1770 - 1770

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Dépenses et ventes de bois, exploitation de la coupe de bois.

Cote : 115 E DEPOT 1

Période : 1767 - 1783

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Chapelle, clocher : travaux.

Cote : 115 E DEPOT 2

Période : 1783 - 1789

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Sinistres, grêle et inondation.

Cote : 115 E DEPOT 3

Période : 1781 - 1781

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Embranchement à faire sur la nouvelle route de Tarbes à Trie.

Cote : 115 E DEPOT 4

Période : 1772 - 1772

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Justice et police

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Procès entre le seigneur et la communauté de Cabanac au sujet de l'arpentement.

Cote : 115 E DEPOT 5

Période : 1767 - 1767

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Registres paroissiaux

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune des sépultures 1660-1670).

Cote : 115 E DEPOT 30

Période : 1660 - 1677

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1672, 1675).

Cote : 115 E DEPOT 31

Période : 1668 - 1680

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe.

Cote : 115 E DEPOT 32

Période : 1681 - 1699

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1704, 1713).

Cote : 115 E DEPOT 33

Période : 1700 - 1719

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1730, 1735-1736, 1739, 1742, 1744-1745, 1748-1750, 1752-1765).

Cote : 115 E DEPOT 34

Période : 1720 - 1766

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (1759-1765, 1767-1770) puis naissances, mariages et décès (an III-an XI).

Cote : 115 E DEPOT 35

Période : 1759 - 1803

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe.

Cote : 115 E DEPOT 36

Période : 1771 - 1781

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe.

Cote : 115 E DEPOT 37

Période : 1782 - 1792

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Liste de pièces diverses.

Cote : 115 E DEPOT 6

Période : 1700 - 1791

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)
Archives postérieures à 1790

Période : 1660 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cabanac (1660-1987)

Cabanac (Hautes-Pyrénées, France)

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