Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Rives (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Rives (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Jean-de-Rives (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Montcabrier, Pratviel, Saint-Agnan, Saint-Jean-de-Rives, Teulat, Veilhes, Villeneuve-les-Lavaur, Viviers-lès-Lavaur.

Cote : 1224 W 13

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Saint-Gauzens à Viviers-les-Montagnes

Cote : 1222 W 13

Période : 1971 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Anglès à Vielmur

Cote : 1222 W 35

Période : 1978 - 1978

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes Le Masnau Massuguiès à Viviers-les-Montagnes

Cote : 947 W 388

Période : 1971 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Gauzens à Saint-Salvy-de-Carcavès

Cote : 947 W 352

Période : 1965 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Saint-Jean-de-Rives

Cote : 1214 W 110, 947 W 273

Période : 1941 - 1995

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Voirie, alimentation en eau potable, électrification, bâtiments communaux, budgets, subventions, baux et locations, PTT

Cote : 947 W 273

Période : 1963 - 1973

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Germain-des-Prés à Saint-Sernin-lès-Lavaur

Cote : 947 W 328

Période : 1947 - 1970

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Saint-Germain-des-Prés à Saint-Salvy-de-la-Balme

Cote : 947 W 376

Période : 1970 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Viviers-les-Montagnes, Villeneuve-lès-Lavaur, Vielhes, Teulat, Saint-Lieux-lès-Lavaur, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Agnan

Cote : 1222 W 66

Période : 1979 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)

Saint-Jean-de-Rives (Tarn, France)

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