Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Enregistrement : Bureau d'Aurillac

Cote : 3 Q 353-2200

Période : 1769 - 1972
BUREAU D'AURILLAC ET AURILLAC 3e

Cote : 3 Q 353-2200

Période : 1769 - 1972

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
REGISTRES DES ACTES CIVILS PUBLICS

Cote : 3 Q 353-942

Période : 1791 - 1972

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
AURILLAC

Cote : 3 Q 353-927

Période : 1791 - 1972

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
26 mars 1791-19 novembre 1791

Cote : 3 Q 353

Période : 1791 - 1791

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
19 novembre 1791-8 juin 1792

Cote : 3 Q 354

Période : 1791 - 1792

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
8 juin 1792-12 octobre 1792

Cote : 3 Q 355

Période : 1792 - 1792

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
12 octobre 1792-19 mars 1793

Cote : 3 Q 356

Période : 1792 - 1793

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
19 mars 1793-6 juillet 1793

Cote : 3 Q 357

Période : 1793 - 1793

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac
6 juillet 1793-28 septembre 1793

Cote : 3 Q 358

Période : 1793 - 1793

Fonds : Enregistrement : Bureau d'Aurillac

Aurillac (Cantal, France)

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