Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Is-en-Bassigny (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Is-en-Bassigny (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Is-en-Bassigny (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Illoud - Is-en-Bassigny - Jonchery - Juzennecourt - Lachapelle-en-Blaisy - Lacrête - Lafauche - Laferté-sur-Aube.

Cote : 47 M 12

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Curage du Rognon et des ruisseaux de la Gironde et des Noues à Is-en-Bassigny.

Cote : S SUP 25

Période : 1910 - 1911

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Drainages, demandes de renseignements : -Audeloncourt ; -Chézeaux ; -Choiseul. -Laneuville-au-Pont ; -Latrecey ; -Lénizeul ; -Longchamp ; -L...

Cote : S SUP 463

Période : 1800 - 1940

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Dossiers des principaux incendies. - Rapports. - Correspondance.

Cote : 96 M 3

Période : 1831 - 1882

Fonds : Administration générale et économie
Canton de Nogent.

Cote : 153 M 7

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration générale et économie
Plainte contre l'établissement d'un barrage sur le Rognon à Is-en-Bassigny.

Cote : S SUP 75

Période : 1913 - 1913

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Curage du ruisseau des Riaux à Is-en-Bassigny.

Cote : S SUP 180

Période : 1931 - 1933

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Obstruction d'un pont sur le ruisseau de la Gironde à Is-en-Bassigny.

Cote : S SUP 231

Période : 1926 - 1926

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Maintien de l'usine dite Moulin d'en Bas à Is-en-Bassigny.

Cote : S SUP 233

Période : 1921 - 1925

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Hâcourt - Harréville-les-Chanteurs - Harricourt - Huilliécourt - Humberville - Illoud - Is-en-Bassigny - Jonchery - Juzennecourt.

Cote : 37 M 14

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie

Is-en-Bassigny (Haute-Marne, France)

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