Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Sulpice-la-Pointe (Occitanie, Tarn) - commune
Saint-Sulpice-la-Pointe (Occitanie, Tarn) - lieu habité

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Saint-Sulpice-la-Pointe : panorama. - [s.l.] : édition S.F., [entre 1905 et 1925].

Cote : 242 J 363 278

Fonds : Fonds Vassal : collection des photographies et cartes postales d'Henri Gaussen
Saint-Sulpice-la-Pointe

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
1712-1741.

Cote : H 821

Période : 1712 - 1741

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
1738-1741.

Cote : H 38

Période : 1738 - 1741

Fonds : Clergé régulier (972-1793) H 1-851
Servitude de visibilité sur les communes de Lescure-d'Albigeois et Saint-Sulpice-la-Pointe.

Cote : 2 S 181

Période : 1938 - 1939

Fonds : Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers (1807-1959) 2 S 1-433
Cessions de terrains sur la commune de Laboutarié, échange de terrains sur la commune de Saint- Sulpice-la-Pointe, construction de caniveaux...

Cote : 2 S 200

Période : 1935 - 1948

Fonds : Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers (1807-1959) 2 S 1-433
Section Toulouse – Tessonnières.

Cote : 5 S 56

Période : 1865 - 1927

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Travaux

Cote : 5 S 379

Période : 1908 - 1926

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Alignements et permissions de voirie [On trouve notamment les demandes d'autorisations de la Compagnie du Midi, de la Société Pyrénéenne d'E...

Cote : 5 S 149

Période : 1884 - 1932

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Saint-Lieux-Lafenasse - Saint-Urcisse.

Cote : 4 O 56

Période : 1816 - 1936

Fonds : Dons et legs (1787-1953) 4 O 1-62

Saint-Sulpice-la-Pointe (Tarn, France)

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