Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Briançon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Briançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Briançon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Famille Morel

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété et exploitation : arpentement de biens fonciers, contrats de vente, extraits de compoix, baux d'arrentement, pièces de p...

Cote : 157 J 112

Période : 1755 - 1810

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété et exploitation : pièces de procédure, contrats d'achat et d'échange, toisé, baux d'arrentement.

Cote : 157 J 113

Période : 1809 - 1836

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété, bâtiments et exploitation : actes de vente de biens fonciers, baux d'arrentements, pièces de procédure.

Cote : 157 J 114

Période : 1818 - 1834

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété, bâtiments et exploitation : actes de vente et d'échange de biens fonciers, extraits de matrice cadastrale, toisés, pièc...

Cote : 157 J 115

Période : 1800 - 1833

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Vedel

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété et bâtiments : mémoire sur les biens de la famille Vedel, devis et quittances de réparations de la maison de Lansargues.

Cote : 157 J 116

Période : 1734 - 1754

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Bédaride

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriétés, bâtiments et exploitation : actes de vente de biens fonciers, baux d'arrentements, déclaration des biens immobiliers p...

Cote : 157 J 117

Période : 1728 - 1805

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriétés, bâtiments et exploitation : actes de vente et d'échange de biens fonciers, extraits de matrices cadastrales, arpenteme...

Cote : 157 J 118

Période : 1798 - 1842

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Briançon (Hautes-Alpes, France)

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