Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brienne-le-Château (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Brienne-le-Château (Grand Est, Aube) - commune
Brienne-le-Château (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Marie Cuny contre Thomas Huat

Cote : 1 B 1451

Période : 1664 - 1666

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pour Georges Ménestrier contre Pierre Bourgeois et consorts

Cote : 1 B 1801

Période : 1635 - 1636

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pour Philibert Petit contre Jean Maire

Cote : 1 B 1850

Période : 1634 - 1641

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pour Thomas Heut contre Antoine de Biny

Cote : 1 B 1968

Période : 1646 - 1646

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Toussaint Martin contre Nicolas Manoy et contre les religieux de Basse-Fontaine

Cote : 1 B 2043

Période : 1649 - 1649

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Edme Michault et Jean Devaussuzenet contre Antoine Guérapin et consorts

Cote : 1 B 2071

Période : 1649 - 1650

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Louis Mariette et Jean Bardeau contre les héritiers de Claude Crossette

Cote : 1 B 2095

Période : 1639 - 1652

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Claude Guynetil contre Honoré d'Allichamp

Cote : 1 B 2111

Période : 1651 - 1654

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Jean Châtillon contre François Roslet

Cote : 1 B 2242

Période : 1660 - 1661

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont
Pierre Sancey contre Charles Petit

Cote : 1 B 2243

Période : 1660 - 1661

Fonds : Bailliage et siège présidial de Chaumont

Brienne-le-Château (Aube, France)

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