Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marie-de-Gosse (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Marie-de-Gosse (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Sainte-Marie-de-Gosse (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - lieu habité

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Correspondance, rapports, documentation ; analyse ; déclaration d'utilité publique et fixation du périmètre de protection ; autorisations d'...

Cote : 5 M 42

Période : 1862 - 1875

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Correspondance, rapports, documentation ; analyse ; déclaration d'utilité publique et fixation du périmètre de protection ; autorisations d'...

Cote : 5 M 43

Période : 1876 - 1888

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Correspondance, rapports, documentation ; analyse ; déclaration d'utilité publique et fixation du périmètre de protection ; autorisations d'...

Cote : 5 M 44

Période : 1889 - 1914

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Logements insalubres. - Immeuble du sieur Peyrelongue à Sorde (1857) ; insalubrité de plusieurs immeubles à Capbreton (1910) ; immeuble "mou...

Cote : 5 M 191

Période : 1857 - 1926

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Sainte-Marie-de-Gosse : "L'Union" n° 307.

Cote : 4 X 208

Période : 1912 - 1936

Fonds : Prévoyance sociale (4 X)
Correspondance, rapports, documentation ; analyse ; déclaration d'utilité publique et fixation du périmètre de protection ; autorisations d'...

Cote : 5 M 41

Période : 1801 - 1861

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Sainte-Marie-de-Gosse. - Biens et revenus.

Cote : 2 X 228

Période : 1895 - 1911

Fonds : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)
Saint-Marie-de-Gosse. - Duhau et Maton (née Semicourbe) (1829-1830) ; Danehil (1849) ; Roqueta (veuve Darridol) (1874-1875) ; Loustaunau (Au...

Cote : 4 O 235

Période : 1829 - 1919

Fonds : Dons et legs (4 O)
Correspondance, rapports, documentation ; analyse ; déclaration d'utilité publique et fixation du périmètre de protection ; autorisations d'...

Cote : 5 M 45

Période : 1923 - 1938

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)
Saint-Justin (1851-1939) ; Saint-Laurent (1906) : dépôt de dynamite ; Saint-Lon-les-Mines (1923-1929) ; Saint-Loubouer (1928) ; Sainte-Marie...

Cote : 5 M 311

Période : 1851 - 1939

Fonds : Santé publique et hygiène (5 M)

Sainte-Marie-de-Gosse (Landes, France)

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