Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moréac (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Moréac (Bretagne, Morbihan) - commune
Moréac (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

18 contenus liés

Moréac.

Cote : 1936 W 128-129

Période : 1977 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 128

Période : 1977 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Abattoir Bernard, prétraitement des eaux résiduaires : plans et notices.

Cote : 1936 W 129

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Locminé

Cote : 1936 W 345-357

Période : 1951 - 2010

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Captage et station de pompage : plans et notices.

Cote : 1936 W 345

Période : 1951 - 1964

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Repérage des vannes de fonctionnement : plans.

Cote : 1936 W 346

Période : 1995 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programme des travaux exécutés : plans de récolement.

Cote : 1936 W 347

Période : 1999 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Liaison du réseau avec celui de Bignan : plans de récolement.

Cote : 1936 W 348

Période : 2008 - 2010

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Colpo.

Cote : 1936 W 349

Période : 1981 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
La Chapelle-Neuve.

Cote : 1936 W 350

Période : 1981 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Moréac (Morbihan, France)

18 contenus liés

Liens