Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-sous-Montaiguillon (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Fontaine-sous-Montaiguillon (Île-de-France,Seine-et-Marne)

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Demande de rattachement au canton de Provins : enquêtes, arrêtés préfectoraux.

Cote : 38EDT3D1

Période : 1922 - 1960

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
4 D Contentieux et assurances

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Série E - État civil

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Tables décennales des naissances, mariages, décès

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
États des mouvements de la population.

Cote : 38EDT1F1

Période : 1877 - 1906

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
3 F Agriculture

Période : 1736 - 1947

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Destruction des espèces nuisibles : extrait du registre des arrêtés du préfet.

Cote : 38EDT3F4

Période : 1872 - 1872

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon
Gestion de la main d'oeuvre. - Contrats d'apprentissage : correspondance (1880) ; Accidents du travail : correspondance (190...

Cote : 38EDT7F1

Période : 1880 - 1908

Fonds : Commune de Fontaine-sous-Montaiguillon

Fontaine-sous-Montaiguillon (Louan-Villegruis-Fontaine, Seine-et-Marne, France)

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