Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-de-Léon (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pol-de-Léon (Bretagne, Finistère) - commune
Saint-Pol-de-Léon (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Abandon par Pierre Tilly, originaire de Landerneau, au diocèse de Léon en Bretagne, logé en la maison de la Pie, aux faubourgs Saint-Marcel,...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Reçu par Jean Douval, écolier, à Paris, originaire du diocèse de Léon en Bretagne, à Jean Le Voyer, procureur au Châtelet de Paris, de vingt...

Cote : MC/ET/XXXIII/14

Période : 1529 - 1529

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Procuration pour recevoir les sommes qui lui sont dues donnée par Golvin Habasq, prêtre du diocèse de Léon en Basse-Bretagne, étudiant à Par...

Cote : MC/ET/XXXIII/205

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1585 - 25 septembre 1590 (étude XXXIII)
Reconnaissance par Thomas Barnabé, marchand anglais, demeurant à Londres, logé au Croissant, rue Saint-André-des-Arcs, au profit de Pierre T...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Fondation moyennant 204 livres de deux obits à dire en la chapelle du collège du Plessis les 10 janvier et 31 juillet de chaque année, par G...

Cote : MC/ET/XXXIII/191

Période : 1576 - 1576

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Procuration en blanc donnée par Jean Bethoin, prêtre du diocèse de Léon en Basse Bretagne, étudiant au collège du Plessis pour poursuivre le...

Cote : MC/ET/XXXIII/197

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Reçu délivré au collège des Bernardins par Jean Guespherus, marinier, au lieu appelé 'le Kréage', paroisse de Tréménech, diocèse de Léon, ma...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Saint-Pol-de-Léon (Finistère, France)

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