Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-de-Léon (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pol-de-Léon (Bretagne, Finistère) - commune
Saint-Pol-de-Léon (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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1806-1814, 1816-1820, 1822, 1827-1833, 1835-1839.

Cote : 1 O 285

Période : 1806 - 1839

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1923, 1928-1929, 1931-1933, 1935-1937.

Cote : 1 O 286

Période : 1923 - 1937

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Saint-Pol-de-Léon

Cote : 1 O 1090-1093

Période : 1806 - 1940

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1806, 1809-1819.

Cote : 1 O 1090

Période : 1806 - 1819

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1820-1824, 1830, 1835-1836, 1838-1839.

Cote : 1 O 1091

Période : 1820 - 1839

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Saint-Pol-de-Léon.

Cote : 1 O 1092

Période : 1840 - 1897

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
1907-1912, 1914-1918, 1920-1922, 1924-1934, 1939-1940.

Cote : 1 O 1093

Période : 1907 - 1940

Fonds : Comptabilité communale des communes de Milizac à Trézilidé (1 O)
Abandon par Pierre Tilly, originaire de Landerneau, au diocèse de Léon en Bretagne, logé en la maison de la Pie, aux faubourgs Saint-Marcel,...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Reconnaissance par Thomas Barnabé, marchand anglais, demeurant à Londres, logé au Croissant, rue Saint-André-des-Arcs, au profit de Pierre T...

Cote : MC/ET/XXXIII/26

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
1954.

Cote : 857

Période : 1954 - 1954

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale

Saint-Pol-de-Léon (Finistère, France)

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