Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toul (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Toul (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - commune
Toul (Grand Est, Meurthe-et-Moselle) - lieu habité

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Lebrun Étienne Louis Raymond, notaire (1952-1955) ; Leclerc Charles Joseph, commerce de chaussures (1942-1957) ; Lecomte Pierre Marie Edmond...

Cote : 14 W 1586

Période : 1942 - 1960

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Schram Anne (1941-1957) ; Sebrecht Henri (1946-1952) ; Segaud consorts (1940-1955) ; Segault Eugène (1940-1948) ; Seren Joseph (1943-1961).

Cote : 14 W 2335

Période : 1940 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Seurat Albert (1940-1951) ; Simon Camille (1942-1955) ; Simon Mme Henri (1941-1955) ; Simon veuve René (1946-1958) ; Simon Théophile (1942-1...

Cote : 14 W 2336

Période : 1940 - 1958

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Simmonet Henri (1941-1962) ; Simonin Marie Sophie (1941-1944) ; Six Albert (1946-1956) ; Sixsout consorts (1943-1955).

Cote : 14 W 2337

Période : 1941 - 1962

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Smague Mme Albert (1944-1956) ; Société foncière d'achats et de construction de l'Est (1941-1957).

Cote : 14 W 2338

Période : 1941 - 1957

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Société des fonderies de Pont-à-Mousson (1946-1967) ; Société de gérance des immeubles des comptoirs français (1941-1960) ; Société foncière...

Cote : 14 W 2339

Période : 1941 - 1967

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Société de tournage sur métaux Gravel et Baëhr (1944-1956) ; Société immobilière touloise (1940-1954) ; Société lorraine immobilière (1940-1...

Cote : 14 W 2340

Période : 1940 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Stref André (1955-1957) ; Stref Charles (1946-1957) ; Stref Léon (1940-1960) ; Stref Marcel (1941-1961) ; Stref Pierre (1954-1959) ; Taboure...

Cote : 14 W 2341

Période : 1940 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Tacaille Marguerite (1945-1957) ; Talloir veuve Colette (1956-1960) ; Texier Pierre (1941-1961) ; Theuillon Sébastien (1946-1950) ; Thiebaut...

Cote : 14 W 2342

Période : 1941 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental
Thiriet Claude (1943-1960) ; Thiriet François (1941-1961) ; Thiriet Mme François (1943-1960).

Cote : 14 W 2343

Période : 1941 - 1961

Fonds : Dommages de guerre Plan départemental

Toul (Meurthe-et-Moselle, France)

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