Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Semur-en-Auxois (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Semur-en-Auxois (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

1 663 contenus liés

Registres de recette

Période : 1789 - 2002

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
21 pluviôse-23 messidor an XIII

Cote : 3 Q 31/1570

Période : 1804 - 1805

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
24 messidor an XIII-22 janvier 1806

Cote : 3 Q 31/1571

Période : 1804 - 1806

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
1er septembre 1809-2 février 1811

Cote : 3 Q 31/1575

Période : 1809 - 1811

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
Actes des justices de paix et des tribunaux, droits d'enregistrement et de greffe

Période : 1789 - 2002

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
3 février-28 décembre 1811

Cote : 3 Q 31/1576

Période : 1811 - 1811

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
15 janvier 1813-6 juin 1814

Cote : 3 Q 31/1578

Période : 1813 - 1814

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
31 mars-30 octobre 1819

Cote : 3 Q 31/1585

Période : 1819 - 1819

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
24 août 1826-28 mai 1827

Cote : 3 Q 31/1594

Période : 1826 - 1827

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)
28 mai 1827-24 février 1828

Cote : 3 Q 31/1595

Période : 1827 - 1828

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines de Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)

Semur-en-Auxois (Côte-d'Or, France)

1 663 contenus liés

Liens

1 663 contenus liés