Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Constructions scolaires de la Ville de Romans. - Commandes groupées : dossiers de consultation des entreprises retenues.

Cote : 3004 W 92-93

Période : 1961 - 1961

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Lots 3 à 6.

Cote : 3004 W 92

Période : 1961 - 1961

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Lots 7 à 13.

Cote : 3004 W 93

Période : 1961 - 1961

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Groupe scolaire de Méannes (commune de Romans-sur-Isère). - Construction.

Cote : 3004 W 94-95

Période : 1972 - 1973

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Projet :

Cote : 3004 W 94

Période : 1972 - 1973

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Procès-verbaux des commissions d'attribution des lots, dossiers de consultation des entreprises retenues.

Cote : 3004 W 95

Période : 1973 - 1973

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Cité technique (commune de Romans).

Cote : 3004 W 96-97

Période : 1962 - 1975

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Construction jumelée, affectation des immeubles entre l'Etat et la ville de Romans : convention, circulaires du ministre de l'Education nati...

Cote : 3004 W 96

Période : 1962 - 1975

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Décoration au titre du 1 %. - Acquisition et implantation d'un ensemble décoratif de Denis Morog : devis, plans, notes, correspondance, curr...

Cote : 3004 W 97

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Ecole de la cité Jules Nadi (commune de Romans-sur-Isère). - Agrandissement : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, co...

Cote : 3004 W 98

Période : 1957 - 1958

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

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