Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Casteljaloux (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Gestion comptable des expéditions et acquisitions de blé et de farine.

Cote : 2 R 69

Période : 1917 - 1918

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Canton de Casteljaloux.

Cote : 4 R 98

Période : 1831 - 1846

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Réquisitions de logements.

Cote : 2 R 35

Période : 1901 - 1915

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Comité départemental de ravitaillement.

Cote : 2 R 80

Période : 1912 - 1913

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Recensement des pigeons voyageurs.

Cote : 2 R 221

Période : 1914 - 1914

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Contentieux des élections des officiers et sous-officiers.

Cote : 4 R 150

Période : 1870 - 1870

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Arrondissement de Nérac.

Cote : 4 R 132

Période : 1870 - 1871

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement, demande d'exonération et de réduction.

Cote : 2 R 39

Période : 1912 - 1935

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement des amendes pour conscription.

Cote : 2 R 297

Période : 1800 - 1809

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Paiement des amendes pour conscription.

Cote : 2 R 298

Période : 1809 - 1812

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Casteljaloux (Lot-et-Garonne, France)

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