Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-Saint-Andéol (Ardèche, France)

Source :

GeoNames :
Bourg-Saint-Andéol (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
Bourg-Saint-Andéol (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - lieu habité

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Boulle Jean Jacques.

Cote : 8 U 320

Période : 1792 - 1802

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Chalamel François Antoine.

Cote : 8 U 323

Période : 1799 - 1823

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Delubac Louis.

Cote : 8 U 327

Période : 1887 - 1896

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Pecoul André.

Cote : 8 U 338

Période : 1831 - 1838

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Roux François Fortuné.

Cote : 8 U 339

Période : 1823 - 1831

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Varenne Elie.

Cote : 8 U 341

Période : 1897 - 1930

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Voulet Henri.

Cote : 8 U 343

Période : 1906 - 1908

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Charret Pierre.

Cote : 8 U 324

Période : 1792 - 1817

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Faure Casimir Louis.

Cote : 8 U 328

Période : 1840 - 1887

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)
Lauriol Ludovic.

Cote : 8 U 331

Période : 1862 - 1887

Fonds : 8 U 257-543 - Répertoires de notaires en provenance du tribunal de première instance de Privas (1780-1940)

Bourg-Saint-Andéol (Ardèche, France)

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