Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gans (Gironde, France)

Source :

GeoNames : Gans (Nouvelle-Aquitaine,Gironde)

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1762-1796

Cote : 4 B 73

Période : 1762 - 1796

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
1762-1790

Cote : 4 B 74

Période : 1762 - 1790

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Claude Monclin, notaire. Juge des baronnies de Gans et de Lerm, à la place de Pierre Lapujade, démissionnaire. Provisions 29 août 1738, Enre...

Cote : 4 B 141/13

Période : 1736 - 1738

Fonds : Sénéchaussée et siège présidial de Bazas
Gans

Cote : 4 E 8, 23, 36, 49, 64, 78, 90, 104, 119, 135, 3146-3147, 7327-7348, 16763-16768, 19548-19549, 23472, 24759-24761, 30349-30367

Période : 1737 - 1996

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
Paroisse Saint-Pierre

Cote : 4 E 3146

Période : 1737 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
Registres d'état civil

Cote : 4 E 3147, 7327-7348, 16763-16768, 19548-19549, 23472, 24759-24761, 30349-30367

Période : 1793 - 1996

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
Naissances - Mariages - Décès

Cote : 4 E 30366-30367

Période : 1989 - 1990

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
1989

Cote : 4 E 30366

Période : 1989 - 1989

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
1990

Cote : 4 E 30367

Période : 1990 - 1990

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.
Naissances

Cote : 4 E 7327-7332, 16763-16764, 30349-30353

Période : 1803 - 1996

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil des communes de Gabarnac à Hure.

Gans (Gironde, France)

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