Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Touggourt, Territoire (Algérie)

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Division d’Alger : 28 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 2ème conseil, mois de juillet 1864

Cote : 91 1Q 466

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 24 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil d'août 1864 ; 28 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 2èm...

Cote : 91 1Q 467

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 21 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil de septembre 1864 ; 20 dossiers de plaintes en Conseil de Guerr...

Cote : 91 1Q 468

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 26 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil d’octobre 1864 ; 15 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, ...

Cote : 91 1Q 469

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 21 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil de novembre 1864 ; 33 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre...

Cote : 91 1Q 470

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 25 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil de décembre 1864 ; 27 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre...

Cote : 91 1Q 471

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 25 dossiers de plaintes (non-lieu) 1er conseil de 1864 ; 18 dossiers de plaintes (non-lieu) 2ème conseil de 1864

Cote : 91 1Q 472

Période : 1864 - 1864

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Dossiers de plaintes présentées en conseil de guerre 1865

Cote : 91 1Q 473 à 495

Période : 1865 - 1865

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 26 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil de janvier 1865 ; 27 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre,...

Cote : 91 1Q 473

Période : 1865 - 1865

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre
Division d’Alger : 35 dossiers de plaintes en Conseil de Guerre, 1er conseil de février 1865

Cote : 91 1Q 474

Période : 1865 - 1865

Fonds : Division d'Alger Conseils de Guerre

Touggourt, Territoire (Algérie)

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