Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romont (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Romont (Grand Est, Vosges) - commune
Romont (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Archives anciennes (antérieures à 1792)

Cote : Edpt 402 BB1, Edpt 402 CC1 à CC6, Edpt 402 DD1 à DD3, Edpt 402 DD3/1, Edpt 402 DD4 à DD8, Edpt 402 FF1 à FF3, Edpt 402 GG1 à GG5, Edpt 402 HH1, Edpt 402 II1 à II2

Période : 1661 - 1806

Fonds : Archives communales de Romont
Comptes

Cote : Edpt 402 CC1 à CC2

Période : 1740 - 1789

Fonds : Archives communales de Romont
1740-1760

Cote : Edpt 402 CC1

Période : 1740 - 1760

Fonds : Archives communales de Romont
1715-1769

Cote : Edpt 402 CC3

Période : 1715 - 1769

Fonds : Archives communales de Romont
Abornement et gages du Parlement de Nancy.

Cote : Edpt 402 CC6

Période : 1782 - 1790

Fonds : Archives communales de Romont
Terrains communaux

Cote : Edpt 402 DD1 à DD2

Période : 1701 - 1806

Fonds : Archives communales de Romont
Carte topographique , arpentage, abornement, creusement de fossés pour délimiter les parcelles, opposition du quart de réserve et division d...

Cote : Edpt 402 DD3/1

Période : 1776 - 1776

Fonds : Archives communales de Romont
Bénévoles de vignes, nomination et procès-verbaux (1768, 1770). Mésus champêtre : procès-verbaux (1783).

Cote : Edpt 402 FF3

Période : 1768 - 1783

Fonds : Archives communales de Romont
1754-1789

Cote : Edpt 402 GG3

Période : 1754 - 1789

Fonds : Archives communales de Romont
Divers

Cote : Edpt 402 II1 à II2

Période : 1763 - 1777

Fonds : Archives communales de Romont

Romont (Vosges, France)

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