Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seraumont (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Seraumont (Grand Est, Vosges) - commune
Seraumont (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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Archives anciennes.

Cote : Edpt 460 GG1 à GG4

Période : 1669 - 1790

Fonds : Archives communales de Seraumont
Registres paroissiaux.

Cote : Edpt 460 GG1 à GG4

Période : 1669 - 1790

Fonds : Archives communales de Seraumont
Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1745).

Cote : Edpt 460 GG1

Période : 1669 - 1745

Fonds : Archives communales de Seraumont
Baptêmes, mariages, sépultures (1696-1700).

Cote : Edpt 460 GG2

Période : 1696 - 1700

Fonds : Archives communales de Seraumont
Baptêmes, mariages, sépultures (1746-1769).

Cote : Edpt 460 GG3

Période : 1746 - 1769

Fonds : Archives communales de Seraumont
Baptêmes, mariages, sépultures (1770-1790).

Cote : Edpt 460 GG4

Période : 1770 - 1790

Fonds : Archives communales de Seraumont
Archives modernes.

Cote : Edpt 460 1D1 à 1D2, 1E1 à 1E6, 1K1

Période : 1791 - 1960

Fonds : Archives communales de Seraumont
Conseil municipal. – Délibérations.

Cote : Edpt 460 1D1 à 1D2

Période : 1792 - 1960

Fonds : Archives communales de Seraumont
Conseil municipal. – Délibérations : registre (11 février 1792-15 février 1838).

Cote : Edpt 460 1D1

Période : 1792 - 1838

Fonds : Archives communales de Seraumont
Conseil municipal. – Délibérations : registre (19 juillet 1925-12 septembre 1960).

Cote : Edpt 460 1D2

Période : 1925 - 1960

Fonds : Archives communales de Seraumont

Seraumont (Vosges, France)

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