Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

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District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (24 juin-14 septembre 1790).

Cote : L/1

Période : 1790 - 1790

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 septembre 1790 - 9 août 1791).

Cote : L/2

Période : 1790 - 1791

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (18 février - 8 août 1792).

Cote : L/4

Période : 1792 - 1792

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (8 août 1792 - 15 janvier 1793).

Cote : L/5

Période : 1792 - 1793

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (4 vendémiaire - 11 brumaire an III). [25 septembre - 1er novembre 1794].

Cote : L/13

Période : 1794 - 1794

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (5 thermidor an III - 29 brumaire an IV). [23 juillet - 19 novembre 1795].

Cote : L/18

Période : 1795 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directo...

Cote : L/19

Période : 1790 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Subsistances. - Lettre de la municipalité de Paris au sujet des magasins de Corbeil ; instructions et correspondance (1792 - an III) ; cahie...

Cote : L/23

Période : 1792 - 1795

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces relatives à leur traitement. [Cachet de Melun].

Cote : L/27

Période : 1792 - 1794

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Administration et exploitation des bois.

Cote : L/28

Période : 1791 - 1796

Fonds : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)

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