Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-le-Comte (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Fontaine-le-Comte (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Fontaine-le-Comte (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Fontaine-le-Comte (6), Frontenay-sur-Dive (53), Frozes (38)

Cote : 22 W 43

Période : 1939 - 1940

Fonds : Service des réfugiés de la Vienne (1939-1946)
Ferrière-Airoux (La) (23), Fleix (14), Fleuré (25), Fontaine-Le-Comte (31)

Cote : 22 W 221

Période : 1940 - 1944

Fonds : Service des réfugiés de la Vienne (1939-1946)
Fontaine-le-Comte

Cote : 3358 W 28

Période : 2018 - 2019

Fonds : Grand Débat National, cahiers citoyens des communes du département de la Vienne
Listes communales présentant la quotité d'impôts payée par chaque électeur et la population de la commune.

Cote : 3 M 3/20

Période : 1832 - 1832

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes communales présentant la quotité d'impôts payée par chaque électeur et la population de la commune.

Cote : 3 M 3/21

Période : 1833 - 1833

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes communales présentant la quotité d'impôts payée par chaque électeur et la population de la commune.

Cote : 3 M 3/22

Période : 1835 - 1835

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes communales présentant la quotité d'impôts payée par chaque électeur et la population de la commune.

Cote : 3 M 3/25

Période : 1843 - 1843

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Liste électorale de l'arrondissement de Poitiers (lacune: canton de Neuville).

Cote : 3 M 3/31

Période : 1849 - 1849

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes électorales des cantons de Poitiers Nord et Sud.

Cote : 3 M 3/34

Période : 1860 - 1860

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes électorales de l'arrondissement de Poitiers (lacune: Poitiers-ville).

Cote : 3 M 3/37

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

Fontaine-le-Comte (Vienne, France)

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