Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Centre familial des Cordeliers, agrandissement (halte garderie et crèche, salles) : délibérations, devis, permis de construire, plans, march...

Cote : 303 W 1

Période : 1973 - 1974

Fonds : 303W
Équipements communaux. -Dossier Technique Amiante (DTA) : fiches récapitulatives par équipement.

Cote : 768 W 9

Période : 2004 - 2004

Fonds : 768W
Centre familial des Cordeliers, agrandissement (crèche, halte garderie et salles) : marchés, devis

Cote : 306 W 21

Période : 1973 - 1974

Fonds : 306W
Bâtiments communaux : carnet de santé (carte d'identité du bâtiment, descriptifs techniques et nature des matériaux, effectifs présents sur ...

Cote : 768 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 768W
Bâtiments communaux. - installation d'alarmes : devis, plans, courriers, ordres de service (CCAS, mini club Marcouville, aire de stationneme...

Cote : 450 W 157

Période : 1990 - 1994

Fonds : 450W
Mini club des Cordeliers. - extension : marché public, CCTP, CCAP, maîtrise d'oeuvre, délibération, attribution de subventions, plans

Cote : 450 W 194

Période : 1993 - 1993

Fonds : 450W
Équipements communaux. -Réhabilitation : programme pluriannuel de restructuration lourde, audits, plans de masses.

Cote : 752 W 28

Période : 2005 - 2008

Fonds : 752W
Équipements municipaux. -Diagnostic : rapports, procès-verbaux, dossiers techniques amiante, plans, correspondance.

Cote : 755 W 56

Période : 2006 - 2006

Fonds : 755W

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