Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Denis-d'Anjou

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Mée, La Rouaudière, La Selle-Craonnaise, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Quentin-les-Anges.

Cote : 1462 W 13

Période : 1964 - 1986

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Brains-sur-les-Marches, Bierné, La Rouaudière, Saint-Aignan-sur-Roë, Saint-Denis-d'Anjou, Saint-Erblon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Saint-Mi...

Cote : 1462 W 5

Période : 1964 - 1990

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1948-1953.

Cote : 1462 W 19

Période : 1948 - 1953

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1953-1970.

Cote : 1462 W 20

Période : 1953 - 1970

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1973-1992.

Cote : 1462 W 21

Période : 1973 - 1992

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
A. -C.

Cote : 1488 W 295

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
D. -G.

Cote : 1488 W 296

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
H. -M.

Cote : 1488 W 297

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
N. -W.

Cote : 1488 W 298

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Feuillets supprimés.

Cote : 1488 W 299

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AB (n°1-81), section AC (n°1-85), section AD (n°1-104).

Cote : 1488 W 741

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AE (n°1-83), section AH (n°1-52), section AI (n°1-45), section AK (n°1-63), section AL (n°1-88).

Cote : 1488 W 742

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AM (n°1-95), section AN (n°1-90), section AO (n°1-84).

Cote : 1488 W 743

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AP (n°1-84), section AR (n°1-101).

Cote : 1488 W 744

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AS (n°1-75), section AV (n°1-104), section AW (n°1-66).

Cote : 1488 W 745

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section AX (n°1-91), section AY (n°1-189), section AZ (n°1-79).

Cote : 1488 W 746

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section BC (n°1-105), section BD (n°1-92), section BE (n°1-136).

Cote : 1488 W 747

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section BH (n° 1-95), section BI (n°1-85), section BK (n°1-115).

Cote : 1488 W 748

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section BL (n° 1-130), section BM (n°1-80), section BN (n°1-72).

Cote : 1488 W 749

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section BO (n° 1-103), section BP (n°1-129), section BR (n°1-42), section BS (n°1-58).

Cote : 1488 W 750

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section BT (n° 1-87), section BV (n°1-173), section BW (n°1-44).

Cote : 1488 W 751

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section CD (n° 1-269).

Cote : 1488 W 752

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Fiches annulées (AC-AY, BC-BX).

Cote : 1488 W 753

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Fiches annulées (BY-BZ).

Cote : 1488 W 754

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier

Saint-Denis-d'Anjou

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