Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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Bonrepos-Riquet. 1 S 1 Atlas terrier de la terre de Bonrepos, 1730.

Cote : 2 E 10155

Fonds : Archives communales numérisées, communes A à C
Blagnac et Toulouse, an VI-1810. Décret impérial du 20 novembre 1810. Bonrepos-Riquet, an XI-1830. Bordes-de-Rivière et Le Cuing, 1817-1820....

Cote : 1 M 264

Fonds : Circonscriptions administratives
Saint-Alban, an XI-an XII. Saint-Félix : pétition des habitants de diverses sections de la commune souhaitant une réunion à d'autres commune...

Cote : 1 M 272

Fonds : Circonscriptions administratives
Cabanac, Lamothe-Cabanac, Séguenville, 1829, 1831, 1838. Caignac et Saint-Jory, an XI. Cambernard et Poucharramet, 1807-1809. Cassagnabère e...

Cote : 1 M 265

Fonds : Circonscriptions administratives
Haute-Garonne, prises de vues aériennes, coupure B, édition 1, Zone Lambert III. - Echelle : 1:10 000 extrait de la carte au 1:100 000. - Pa...

Cote : 1 FI 469

Fonds : Cartes géographiques et historiques (1 Fi)
Carte militaire des environs de Toulouse. - Echelle : 1:40 000. - Toulouse : Labouche frères, 1933. - Carte

Cote : 1 FI 321

Fonds : Cartes géographiques et historiques (1 Fi)
6. Verfeil (Hte Gne) : vue générale. - Albi : société des cartes postales APA-Poux, marque APA, [entre 1940 et 1950]. - Carte postale

Cote : 22 FI 31573 1

Période : 1900 - 1950

Fonds : Fonds Albert Bray
2. Château de Degrés, Gragnague (Haute-Garonne) : entrée / cliché Delgay. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Cart...

Cote : 26 FI 31 1834

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
4. Château de Degrés, Gragnague (Haute-Garonne) : le parc / cliché Delgay. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Car...

Cote : 26 FI 31 1850

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
Château En Bernoye, Gauré (Hte-Garonne). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1905]. - Carte postale

Cote : 26 FI 31 2281

Période : 1900 - 1960

Fonds : Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)

Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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