Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalmessin (Vals-des-Tilles, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames : Chalmessin (Grand Est, Haute-Marne)

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Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1973, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/10000e, deux exemplaires.

Cote : 3 P 5/94-1

Période : 1973 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section AB, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/94-5

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section AC, feuille renouvelée pour 1973, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/94-6

Période : 1973 - 1973

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZB, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/94-10

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZI, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/94-16

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZK, feuille renouvelée pour 1973, dressé à l'échelle 1/2000e.

Cote : 3 P 5/94-19

Période : 1973 - 1973

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section 261AB, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/94-26

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section 261ZA, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/94-27

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section 261ZE, feuille renouvelée pour 1966, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/94-31

Période : 1966 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Tableau d'assemblage 345T. A, plan révisé pour 1965, 2e édition mise à jour pour 1976, dressé à l'échelle 1/10000e.

Cote : 3 P 5/94-32

Période : 1965 - 1976

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées