Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Campigny (Eure)

Source :

GeoNames :
Campigny (Normandie, Eure) - commune
Campigny (Normandie, Eure) - lieu habité

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Bail, pour deux ans, moyennant 300 l. t. par an, de la commanderie du Bourgoult en Normandie, à l'exception du membre de Campigny et du memb...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1526 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Déclaration par le preneur { Bertin Tisserand, marchand, à 'Arcansy' } que 'la verité seroyt et est telle que se a esté aussi et est à la ch...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1526 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Bail, pour neuf ans, par le même { Guillaume Quinon, prieur de Saint-Jean-en-l'Île près Corbeil, commandeur de Saint-Jean-de-Latran à Paris ...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1526 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)

Campigny (Eure)

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