Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue de Palavas

Source :

GeoNames : Avenue de Palavas (Montpellier)

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Permis de construire n° 318, n° 319, n° 320, n° 321 (2003).

Cote : 628W95

Période : 2003 - 2003

Fonds : 628W
Permis de construire 1999 : 6, 29, 43, 46, 65, 74, 96, 106, 110, 126, 154

Cote : 346 W 13

Période : 1999 - 2000

Fonds : 346W
Permis de construire n° 205, n° 210, n° 214, n° 215, n° 218, n° 222, n° 223, n° 224, n° 226, n° 227, n° 234, n° 244 (1984).

Cote : 82 W 8

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Permis de construire n° 563, n° 566, n° 568, n° 569, n° 582, n° 583, n° 585, n° 587, n° 588, n° 589, n° 590, n° 591 (1984).

Cote : 82 W 22

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Occupation du Sol. - Permis de construire 314 - MINISTERE DE LA JUSTICE 315 - MADEUF 317 - SOUFIANE 319 - SERM 320 - BARASCUD 321 - NGUY...

Cote : 503 W 69

Période : 2000 - 2000

Fonds : 503W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 145 - OPAC 146 - OPAC 148 - CHARASSE 149 - FDI 151 - OPAC

Cote : 504 W 25

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Occupation du Sol. - Permis de Construire 406 - DE GRULLY 410 - SARL VOIE DU SUD 411 - SCI LOUIS 413 - ALBERT 414 - SCI DEMEURES DU LEZ

Cote : 504 W 63

Période : 1999 - 1999

Fonds : 504W
Permis de construire n° 247, n° 269, n° 274, n° 275, n° 303, n° 304, n° 317, n° 318, n° 319 (1985).

Cote : 27 W 51

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Permis de construire n° 283N, n° 284W, n° 290W, n° 295E, n° 311W, n° 316N, n° 320E (1982).

Cote : 53 W 44

Période : 1982 - 1982

Fonds : 53W
Permis de construire n° 354, 359, 371, 372, 381, 385, 386, 388, 389 (1991).

Cote : 53 W 134

Période : 1991 - 1991

Fonds : 53W

Montpellier (Hérault, France) -- Avenue de Palavas

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