Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bastion-Ventadour, rue du

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ZAC Antigone, acquisitions de propriétés. – Propriété située rue du Bastion-Ventadour (parcelle cadastrée HK 235), acquisition de la SERM à ...

Cote : 733 W 59

Période : 1985 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions. - Propriétés situées quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 262, HI 255, HI 270), cession à la SCI Les Gémeaux (...

Cote : 733 W 74

Période : 1982 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions. - Maison n°9 située dans le quartier Antigone (parcelles cadastrées HI 267 et HI 260), cession à la SCI Le Trirème ...

Cote : 733 W 76

Période : 1984 - 2004

Fonds : 733W
ZAC Antigone, acquisitions de propriétés par la SERM. – Propriétés situées rue Bastion-Ventadour (parcelle cadastrée HK 185), rue Léon-Blum ...

Cote : 733 W 55

Période : 1986 - 2000

Fonds : 733W
ZAC Antigone, ZAC Antigone, acquisitions de propriétés par la SERM. – Propriétés situées rue Dom-Bosco (parcelles cadastrées HI 97, HI 98 e...

Cote : 733 W 56

Période : 1978 - 1999

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions, de l’immeuble Le Parnasse 3. - Propriété située dans le secteur ZJ2-2 du quartier Antigone (parcelles cadastrées HI...

Cote : 733 W 79

Période : 1986 - 1998

Fonds : 733W
ZAC Antigone, cessions. - Propriété située avenue du Pirée et avenue du Pont-Juvénal (parcelles cadastrées CN 203, HI 446, HI 303, HI 304, ...

Cote : 733 W 87

Période : 1984 - 2000

Fonds : 733W

Bastion-Ventadour, rue du

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