Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lac-des-Garrigues, zone d'aménagement concerté

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Opérations d'aménagement. -Zone d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, compte- rendu annuel à la collectivité, délibérations du Consei...

Cote : 485 W 14

Période : 1992 - 2001

Fonds : 485W
Comptes Rendus Annuels à la Collectivité. -Avancement des opérations dans les Zones d'Aménagement Concerté Antigone, Port Marianne -Consuls...

Cote : 485 W 37

Période : 1991 - 1992

Fonds : 485W
Mosson coulée verte, étude : devis, courriers, rapport d'émission, remise en valeur de la vallée de la Mosson marché d'étude, analyse des o...

Cote : 562 W 162

Période : 1985 - 1987

Fonds : 562W
Quartier des Hauts de Massane Quartier du Puech de Massane : réunions de chantier, aménagment paysager, voirie, cession de terrain, projet d...

Cote : 404 W 3

Période : 1996 - 2000

Fonds : 404W
Quartier La Paillade. - Lotissement Lac-des-Garrigues dans ZAC, commercialisation de 5 lots situés rue de Rome : cahier des charges de cessi...

Cote : 615 W 30

Période : 1993 - 2000

Fonds : 615W
Photographies aériennes en noir et blanc. - Série 422, chemise 13 : doubles des photographies de la chemise 12 représentant la station d'épu...

Cote : 617 W 2

Période : 1987 - 1987

Fonds : 617W
Plan local d'urbanisme. - Zone d'aménagement concerté Lac des Garrigues, Malbosc, transposition dans le PLU : notices explicatives, plans, r...

Cote : 534 W 3

Période : 2003 - 2003

Fonds : 534W
Aménagement des Berges de la Mosson : plans, courriers (1986), plans des réseaux eaux potable, eaux usées, eaux pluviales, plans de voiries ...

Cote : 562 W 166

Période : 1984 - 1989

Fonds : 562W
Plan municipal d'environnement : avenue du Pic Saint Loup aménagement du terrain Bonnevialle étude préliminaire (1997) plans ; Association M...

Cote : 562 W 202

Période : 1991 - 1997

Fonds : 562W
Opérations d'aménagement. -Zone d'aménagement concerté du Lac des Garrigues, compte-rendu annuel à la collectivité : courrier , délibération...

Cote : 485 W 15

Période : 1990 - 2001

Fonds : 485W

Lac-des-Garrigues, zone d'aménagement concerté

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