Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- École élémentaire Charles-Baudelaire

Source :

GeoNames : École élémentaire Charles-Baudelaire (Montpellier)

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Offres non retenues Marché N° A 37 Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation façades

Cote : 386 W 204

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Marchés Publics. -Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation de la façade (marché n° A37) : délibération, Dossier de Consultation ...

Cote : 463 W 56

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Marchés Publics. -Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation de la façade (marché n° A37) : délibération, Dossier de Consultation...

Cote : 463 W 57

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Marchés Publics. -Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation de la façade (marché n° A37) lots 3, 9, 10, 11, 12, 13, 14 : offres r...

Cote : 463 W 59

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Offres non retenues Marché N° A 37 Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation façades

Cote : 386 W 202

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° A 37 Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation façades

Cote : 386 W 203

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° 318 Ecole Charles-Baudelaire, réfection façades

Cote : 386 W 249

Période : 2002 - 2003

Fonds : 386W
Marchés Publics. -Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation de la façade (marché n° A37) offres retenues lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8...

Cote : 463 W 58

Période : 2003 - 2003

Fonds : 463W
Offres non retenues Marché N° A 37 Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation façades

Cote : 386 W 205

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W
Offres non retenues Marché N° A 37 Ecole élémentaire Charles-Baudelaire, réhabilitation façades

Cote : 386 W 206

Période : 2002 - 2002

Fonds : 386W

Montpellier (Hérault, France) -- École élémentaire Charles-Baudelaire

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