Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Ancien Hôtel-de-Ville (1975-2011)

Source :

GeoNames : Ancien Hôtel de Ville de Montpellier (Hérault, France)

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Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, de mai à août : registre de main courante.

Cote : 582 W 1

Période : 2005 - 2005

Fonds : 582W
Sûreté du domaine public. - Contrôle d'accès à la zone piétonne, octobre 2004 à mars 2006 : registre de main courante.

Cote : 582 W 3

Période : 2004 - 2005

Fonds : 582W
Bâtiments communaux. - Projet de construction du nouvel Hôtel de Ville, avis : dossier projet avec plans et annotations concernant l'énergie...

Cote : 631 W 8

Période : 2005 - 2005

Fonds : 631W
Bâtiments communaux. - Projet de construction du nouvel Hôtel de Ville, avis : dossier projet avec plans et annotations concernant l'énergie...

Cote : 631 W 9

Période : 2006 - 2006

Fonds : 631W
Sûreté du domaine public. - Contrôle d’accès et vidéosurveillance de la Mairie : modes d'emplois des systèmes du contrôle d'accès de l'hôtel...

Cote : 637 W 25

Période : 1999 - 2004

Fonds : 637W
Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, 31 décembre 2003 au 26 août 2004 : registre de main courante.

Cote : 496 W 1

Période : 2003 - 2004

Fonds : 496W
Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, 27 août 2004 au 2 mai 2005 : registre de main courante.

Cote : 496 W 2

Période : 2004 - 2005

Fonds : 496W
Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, décembre 2000 à mars 2001 : main courante.

Cote : 437 W 1

Période : 2000 - 2001

Fonds : 437W
Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, mars 2001 à janvier 2002 : main courante.

Cote : 437 W 2

Période : 2001 - 2002

Fonds : 437W
Sûreté du domaine public. - Hôtel de ville, contrôle de la sûreté, janvier à août : main courante.

Cote : 437 W 3

Période : 2002 - 2002

Fonds : 437W

Montpellier (Hérault, France) -- Ancien Hôtel-de-Ville (1975-2011)

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