Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guelma (Algérie)

Source :

GeoNames : Guelma (Algérie)

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Écrou n°1-597

Cote : 93 2Y 78

Période : 1863 - 1867

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°4846-5745

Cote : 93 2Y 86

Période : 1887 - 1889

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°5746-6346

Cote : 93 2Y 87

Période : 1889 - 1890

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°8152-8747

Cote : 93 2Y 91

Période : 1894 - 1895

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°9954-10000 et 1-853

Cote : 93 2Y 94

Période : 1898 - 1900

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°854-1756

Cote : 93 2Y 95

Période : 1900 - 1902

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°1757-2635

Cote : 93 2Y 96

Période : 1902 - 1905

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°5927-6817

Cote : 93 2Y 101

Période : 1915 - 1917

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°6818-7414

Cote : 93 2Y 102

Période : 1917 - 1920

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)
Écrou n°1-590

Cote : 93 2Y 107

Période : 1925 - 1926

Fonds : Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)

Guelma (Algérie)

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