Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - commune
La Ville-du-Bois (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

Cote : E/1115

Période : 1464 - 1782

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Orsay.

Cote : E/1124

Période : 1466 - 1700

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Section A : Croix Saint-Jacques (la).

Cote : 3P/1849

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Section C : Village (le).

Cote : 3P/1851

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Section H : Joncs Marins (les), 2e feuille.

Cote : 3P/1857

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 1 à 380 [cadastre rénové en 1937].

Cote : 3P/3556

Période : 1822 - 1822

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 765 à la fin [cadastre rénové en 1937].

Cote : 3P/3558

Période : 1822 - 1822

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrice des propriétés non bâties : folios 1101 à la fin [cadastre rénové en 1937].

Cote : 3P/3563

Période : 1914 - 1914

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Section C - Village (le), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 55x80 (sd).

Cote : 3P/5438

Période : 1800 - 1899

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
VILLE-DU-BOIS (LA). - Section D - Graviers (les), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 80x60 (sd).

Cote : 3P/5439

Période : 1800 - 1899

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

La Ville-du-Bois (Essonne, France)

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