Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalo-Saint-Mars (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Chalo-Saint-Mars (Île-de-France, Essonne) - commune
Chalo-Saint-Mars (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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N° 16 - Contrat de mariage entre Denis Guitton, maçon en gros murs demeurant à Morigny, paroisse Saint-Germain-d'Etampes [Morigny-Champigny]...

Cote : 2E48/207

Période : 1786 - 1786

Fonds : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (juillet-septembre 1859)

Cote : 2E94/113

Période : 1859 - 1859

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (janvier-mars 1861)

Cote : 2E94/118

Période : 1861 - 1861

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (avril-juillet 1862)

Cote : 2E94/123

Période : 1862 - 1862

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (janvier-mars 1865)

Cote : 2E94/131

Période : 1865 - 1865

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (novembre-décembre 1865)

Cote : 2E94/134

Période : 1865 - 1865

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (janvier-avril 1867)

Cote : 2E94/138

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (mai-août 1867)

Cote : 2E94/139

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (septembre-décembre 1867)

Cote : 2E94/140

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)
CHALO-SAINT-MARS.- Pasquet Théophile : minutes (janvier-avril 1869)

Cote : 2E94/145

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2E94 étude notariale de CHALO-SAINT-MARS (1806-1906)

Chalo-Saint-Mars (Essonne, France)

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