Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Administration

Source :

data.culture.fr : administration

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Personnel / Retraites et démissions

Cote : 420SUP

Période : 1950 - 1960

Extrait de la notice :

…Dossiers nominatifs de personnels auxiliaires de l'administration centrale, partis principalement entre…
BORGHMANS

Cote : 393QO/520

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BORRELL

Cote : 393QO/523

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOSC

Cote : 393QO/526

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOSTELMAN

Cote : 393QO/534

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOUARD

Cote : 393QO/541

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOUCHER

Cote : 393QO/542

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOUDREAU

Cote : 393QO/545

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOURCERET

Cote : 393QO/564

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…
BOURDANCHON

Cote : 393QO/569

Période : 1850 - 1900

Fonds : Personnel / Dossiers nominatifs 1ère série

Extrait de la notice :

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

…Direction générale de l'Administration et de la Modernisation. Direction des Ressources Humaines.…

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