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Cote : 7 S 511-513Période : 1455 - 1947Extrait de la notice :
…Syndicat et association de Beaucaire…
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Cote : 7 S 513Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Association syndicale des marais supérieurs…
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Cote : 7 S 236Période : 1902 - 1907Extrait de la notice :
…Affaire Mortz : irrégularité commise au préjudice de l'association syndicale…
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Cote : 7 S 541Période : 1893 - 1901Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Projet d'une association syndicale.…
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Cote : 7 S 63Période : 1801 - 1835Extrait de la notice :
…Association des propriétaires. Rôles, contentieux…
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Cote : 7 S 534Période : 1843 - 1868Extrait de la notice :
…Constitution d'une association. Curage, budgets.…
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Cote : 7 S 532Période : 1862 - 1940Extrait de la notice :
…Dissolution de l'association. Répartition des sommes dues entre les propriétaires riverains…
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Cote : 7 S 489Période : 1802 - 1820Extrait de la notice :
…Projet d'association des propriétaires des trois communes : Pujaut, Rochefort et Saze.…
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Cote : 7 S 504Période : 1876 - 1898Extrait de la notice :
…Dessèchement : projet d'association. Constitution du syndicat.…
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Cote : 7 S 290Période : 1848 - 1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Formation de l'association syndicale. Extension du périmètre syndical.…
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