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Cote : 7 S 280Période : 1930 - 1940Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Briançon, association d'adduction d'eau au hameau de Fontchristiane : travaux ; association syndicale autorisée pour la réfection de fours : travaux.…
…Association syndicale de propriétaire…
…Briançon, association d'adduction d'eau au hameau de Fontchristiane : travaux ; association syndicale autorisée pour la réfection de fours : travaux.…
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Cote : 7 S 271Période : 1932 - 1933Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Abriès, association syndicale du lavoir du hameau du Roux : construction, association syndicale du four du hameau du Roux : reconstruction.…
…Association syndicale de propriétaire…
…Abriès, association syndicale du lavoir du hameau du Roux : construction, association syndicale du four du hameau du Roux : reconstruction.…
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Cote : 7 S 291Période : 1937 - 1944Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Gap, association syndicale des marais de Bayard : assainissement.…
…Association syndicale de propriétaire…
…Gap, association syndicale des marais de Bayard : assainissement.…
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Cote : 7 S 309Période : 1927 - 1938Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Puy-Saint-Eusèbe, association syndicale autorisée du four de l'Église : reconstruction ; association syndicale autorisée du hameau du Villard : travaux…
…Association syndicale de propriétaire…
…Puy-Saint-Eusèbe, association syndicale autorisée du four de l'Église : reconstruction ; association syndicale autorisée du hameau du Villard : travaux…
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Cote : 7 S 313Période : 1916 - 1945Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Réotier, association syndicale autorisée d'adduction d'eau des hameaux des Casses et des Bruns ; association syndicale libre d'adduction d'eau au hameau…
…des Garniers ; association syndicale autorisée d'adduction d'eau au hameau des Mensolles ; association syndicale autorisée du chemin de l'Eymare : construction…
…de trois ponts sur les torrents de Rialet et de la Grand'Combe ; association syndicale autorisée du four des hameaux des Casses et des Bruns : reconstruction…
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Cote : 7 S 283Période : 1927 - 1935Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Châteauroux, association syndicale libre de la passerelle de Châteauroux : reconstruction ; association syndicale autorisée du four au hameau de Chameyre…
…Association syndicale de propriétaire…
…Châteauroux, association syndicale libre de la passerelle de Châteauroux : reconstruction ; association syndicale autorisée du four au hameau de Chameyre…
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Cote : 7 S 272Période : 1935 - 1956Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Agnières-en-Dévoluy, association syndicale libre d'adduction d'eau : projet d'adduction d'eau de la Combe à des fermes isolées ; association syndicale…
…libre du four d'Agnières : projet, association syndicale libre du four de Coutières : projet de reconstruction.…
…Association syndicale de propriétaire…
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Cote : 7 S 1448Période : 1931 - 1939Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Réotier, syndicat du canal Manouel : transformation de l'association syndical libre en association syndicale autorisée, pièces comptables, rôles de cotisations…
…Association syndicale de propriétaire…
…Réotier, syndicat du canal Manouel : transformation de l'association syndical libre en association syndicale autorisée, pièces comptables, rôles de cotisations…
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Cote : 7 S 310Période : 1928 - 1942Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre, association syndicale autorisée du hameau des Queyrelles : construction d'un four banal ; association syndicale autorisée du four du…
…hameau du Pinet : constitution, travaux de reconstruction, rôles de cotisations, comptes de gestion ; association syndicale autorisée du four de Puy-Richard…
… : constitution, travaux ; association syndicale autorisée pour la construction d'un abreuvoir et d'une lavoir au hameau de Puy-Richard : travaux.…
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Cote : 7 S 274Période : 1927 - 1927Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Aspremont, association syndicale libre pour la construction d'un pont : travaux.…
…Association syndicale de propriétaire…
…Aspremont, association syndicale libre pour la construction d'un pont : travaux.…
