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Cote : 2401W/4Période : 1982 - 1990Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SILVAGNI FRANCISCO - lot 5 : plans, acte de cession, comptabilité…
…des engagements ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /MADAME CHIRON - lot 11 : acte de cession,…
…, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LDH - lot 13 : acte de cession, comptabilité des engagements, bail…
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Cote : 2401W/10Période : 1974 - 1991Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOFINCO ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / NATIOCREDIMURS…
…, lot 13C ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / UCY (1974-1991).…
…ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOFINCO ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / NATIOCREDIMURS…
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Cote : 2401W/2Période : 1985 - 1990Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…- lot 9F : convention valant promesse de cession, acte de cession, comptabilité des engagements, permis…
…de cession, comptabilité des engagements, PV de délimitation, plans, cahier des charges de cession,…
…Guillaume, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PROMOGIM - lot 8C : convention valant promesse de cession, acte…
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Cote : 2401W/42Période : 1981 - 1989Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JPB, lot 40 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY…
…DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LA PERLE (FERINEL) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / FOYER…
…/ SA ECCO TRAVAIL TEMPORAIRE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI BIZET ; ZAC DU CANAL,…
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Cote : 2401W/16Période : 1991 - 1998Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI GERVAL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION…
…; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / CEGETEL ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION…
…: EPEVRY / SCI MAISONS CONTEMPORAINES ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ERPI SA…
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Cote : 2401W/49Période : 1987 - 1989Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY…
…lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION…
…; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).…
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Cote : 2401W/17Période : 1982 - 1993Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /GEPRIM (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION…
…AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1984) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION…
…SA (1992) ; ZAC DU CLOS AUX POIS, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /PEGASO FRANCE SA (1988) ; ZAC DU CLOS…
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Cote : 2401W/3Période : 1977 - 1991Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…: acte de cession, permis de construire 228.88.C.5032, convention valant promesse de cession 88.109,…
…de cession, permis de construire 228.88.C.5056, convention valant promesse de cession, caution bancaire…
…; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EVRY - EPEVRY / SEDAF : acte de cession, convention valant promesse…
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Cote : 2401W/5Période : 1982 - 1991Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…DE CESSION : EPEVRY /SCI LE BOIS SAUVAGE (SOFINCO LA HENIN) ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY…
…, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SEDAF CONSTRUCTION, lot 14K (1982-1991).…
…ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY /SCI LE BOIS SAUVAGE (SOFINCO LA HENIN) ; ZAC EVRY 1, DOSSIER…
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Cote : 2401W/11Période : 1987 - 1991Fonds : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1967-2000)Extrait de la notice :
…ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ACL, programme 1, lot 8A et 9C ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION…
…1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COFRACOMI, ilôt 9 (1987-1991).…
…: EPEVRY / ACL, programme 2, lot 8B et 9B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI AUDREY, ilôt…