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Cote : 230 J 68Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…Chardon, son fils : acte de cession.…
…. – Aymaz Chevrier, veuve de Nicolas Chardon, cession d'une pièce de terre au profit de Jean François…
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Cote : 230 J 70Période : 1664 - 1693Extrait de la notice :
…de cette dernière : acte de cession, obligation (1692-1693).…
…Humbert et Jeanne Guebey, son épouse, cession de droits hypothécaires passée par Nicolas Mercier, fils…
…Jeanne Guebey, union avec Antoine Marcier, son premier époux : contrat dotal (1664) ; cession de droits…
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Cote : 230 J 64Période : 1578 - 1640Extrait de la notice :
…. – Georges Chevrier, gestion domaniale : acquis, amodiations, échange, acte de partage, acte de cession…
…Maurice Chevrier, règlement de la succession de leur père : convention, acte de partage (1589, 1602) ; cession…
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Cote : 230 J 60Période : 1667 - 1703Extrait de la notice :
…domaniale des biens appartenant à Pierre Béné : amodiation (1667) ; à Pierre et François Béné : acte de cession…
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Cote : 230 J 103Période : 1734 - 1766Extrait de la notice :
…. – Pierre-François Pernet, bourgeois et curial de Cluses, cession de ses droits héréditaires provenant…
…l'hoirie de Janique Béné, sa mère : contrats de vente (1734) ; affaire contre Jean Pignal au sujet de la cession…
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Cote : 230 J 23Période : 1753 - 1769Extrait de la notice :
…Cession de droits hypothécaires, mobiliers et immobiliers : obligation, quittances, état des dettes acquittées…
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Cote : 230 J 107Période : 1687 - 1859Extrait de la notice :
…Saint-Jean-de-Tholome : requête, décret, exploit, contrats dotaux, note manuscrite, cession de droits…
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Cote : 230 J 93Période : 1620 - 1684Extrait de la notice :
…Pierre et François Carrier, frères : actes de cession de droits (1681, 1684).…
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Cote : 230 J 96Période : 1685 - 1792Extrait de la notice :
…. – Jean Foncet, marchand drapier de Saint-Jeoire, cession d'un capital en argent : convention (1685)…
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Cote : 230 J 25Période : 1746 - 1769Extrait de la notice :
…Affaire contre François Jolivet Gojard au sujet d'une dette impayée : pièces de procédure, cession de…
…Marignier au sujet d'un lods impayé suite à l'acquisition d'une maison appartenant à Mr de Cambiague : cession…