Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 76 J 4Période : 1731 - 1732Extrait de la notice :
…Cession portant rente pour François Rossillion.…
-
Cote : 76 J 28Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Cession de biens en sa faveur.…
-
Cote : 76 J 39Période : 1780 - 1780Extrait de la notice :
…Cession portant quittance en sa faveur.…
-
Cote : 76 J 50Période : 1766 - 1766Extrait de la notice :
…Cession portant quittance en leur faveur.…
-
Cote : 76 J 2Période : 1671 - 1693Extrait de la notice :
…Achats, cession, échange, contrat de rente, obligation.…
-
Cote : 76 J 61Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Cession en leur faveur par Jean-Antoine Buttet.…
-
Cote : 76 J 42Période : 1738 - 1745Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain en sa faveur en double exemplaire (1738). Pièce de procédure (1745).…
-
Cote : 76 J 33Période : 1759 - 1775Extrait de la notice :
…Cession de droits en sa faveur (1769). Quittance (1772, 1775).…
-
Cote : 76 J 3Période : 1709 - 1739Extrait de la notice :
…Cession de droits en sa faveur par son frère Gervais (1709). Obligations, quittances (1715-1739).…
-
Cote : 76 J 72Période : 1826 - 1834Extrait de la notice :
…François Cornilliat fils de Pierre : copies d'une quittance et d'une cession de 1806 (1833-1834).…
Pagination