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Cote : 1608 W 68Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Cession des rayonnages métalliques.…
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Cote : 1608 W 95Période : 1947 - 1951Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Délibérations, courriers, acte de cession, bail, règlement d'indemnité d'occupation…
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Cote : 1637 W 7Période : 1971 - 1980Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Echange, cession et rétrocession de terrains : actes notariés ; accès commun…
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Cote : 1608 W 142-145Période : 1923 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Cession de délaissés de voies de chemins de fer et de routes départementales…
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Cote : 1608 W 47Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…procès-verbaux de réunions de chantier, convention de contrôle technique ; extraits de signification de cession…
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Cote : 1637 W 62Période : 1989 - 1992Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…et d'architecture, délibérations, courriers, résultat de la consultation d'architecture, acte de cession…
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Cote : 1637 W 10Période : 1941 - 1969Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…; travaux de réfection de la cour et des terrains de sports ; installation du chauffage central ; cession…
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Cote : 1637 W 73Période : 1992 - 1994Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…CMS de Rosporden : projet de cession de bâtiments du Foyer "Les étangs" de Rosporden, plans, courriers…
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Cote : 1637 W 98Période : 1952 - 1990Fonds : 1637 W - Fonds du Conseil général du Finistère, Direction adjointe du patrimoine bâti départementalExtrait de la notice :
…Cession de logement et demandes de location dans les communes de Quimper, Pleyben, Pont-l'Abbé, Saint-Pol-de-Léon…
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Cote : 1608 W 137Période : 1947 - 1981Extrait de la notice :
…Huella (1962-1977) ; achat et démolition de l'immeuble Tanguy sis 32, boulevard Dupleix (1975-1979) ; cession…