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Cote : B-0069165/1Période : 1918 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de wagons (1919-1928) ; cession de chevaux provenant de l'armée américaine (1919-1928) ; avances…
…ravitaillement (1919-1921) ; convention du 24 juillet 1919 relative aux avances pour fourniture militaires et cession…
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Cote : B-0064336/1Période : 1916 - 1929Extrait de la notice :
…franco-britanniques, conventions de cession, rapports au ministre, télégrammes, listes des dépôts de…
…reconstruction industrielle, des stocks de matériel britanniques en France : correspondance, contrats de cession…
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Cote : B-0064405/3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…Négociation et application d'accords relatifs à la cession de matériel aéronautique naval (accords Nomy-West…
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Cote : B-0064361/3Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Signature et application d'accords, dont l'accord du 16 juin 1940 sur la cession du matériel de guerre…
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Cote : B-0069169/3Période : 1919 - 1960Extrait de la notice :
…Générale à l'office des banques (1920-1922) ; avoirs du Trésor français à la Zivnostenska Banka (1920) ; cession…
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Cote : B-0064387/1Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…d'Angleterre, modalités d'application de l'article IV de l'avenant du 29 avril 1946 au sujet de la cession…