-
Cote : B-0065652/2Période : 1959 - 1985Extrait de la notice :
…secteurs de reboisement (1965-1966) ; concessions de maisons forestières (1967-1981) ; projet de cession…
…d'une forêt domaniale à EDF (1976-1981) ; utilisation du domaine forestier par l'armée (1962-1967) ; cession…
-
Cote : B-0065647/2Période : 1957 - 1992Extrait de la notice :
…terrains acquis pour les villes nouvelles par le FNAFU sur les crédits budgétaires (1957-1973) ; cession…
-
Cote : B-0065652/3Période : 1959 - 1987Extrait de la notice :
…) ; gestion des biens au Liban et en Syrie (1968-1969) ; immeubles domaniaux à Hong-Kong (1981) ; cession…
-
Cote : B-0065645/2Période : 1860 - 1986Extrait de la notice :
…-1980) ; acquisition par l'État de parts de sociétés civiles immobilières (1976-1983) ; projet de cession…
…communaux dits "de marais" (1976-1977) ; aménagement du bois de Vincennes (1860-1982) ; projet de cession…
-
Cote : B-0065654/2Période : 1825 - 1986Extrait de la notice :
…de propriétés domaniales entre l'État et le département à Saint-Pierre et Miquelon (1825-1986) ; cession…
-
Cote : B-0065655/1Période : 1899 - 1983Extrait de la notice :
…chargée des mesures de déconcentration (1972-1978) ; réorganisation du service du domaine (1967-1969) ; cession…
-
Cote : B-0065649/1Période : 1921 - 1988Extrait de la notice :
…mobilières (1976-1986) ; vente de biens mobiliers dans les départements (1955-1975) ; autorisation de cession…